Lettre de rupture du contrat d’apprentissage

Dans cette page, vous trouverez un exemple ainsi que son modèle téléchargeable d’une lettre de rupture d’un contrat d’apprentissage entre un employeur et un apprenti.

Que ce soit pour un contrat à durée déterminée ou indéterminée, vous pourriez utiliser notre modèle en le personnalisant.

Notre fichier est facilement accessible et utilisable.

Exemple

Consultez notre exemple d’une lettre de rupture d’un contrat d’apprentissage pour vous en inspirer de la forme ainsi que de la formule.

Texte intégral

Nous incluons toujours, dans nos articles, le contenu de nos lettres au format brut. Ainsi, vous pourriez copier/coller celui-ci directement dans votre logiciel de traitement de texte favori.

À Ville, le Date

Nom de l’Entreprise Inc.

Adresse, Ville, Province

Tél : 234-432-3456

courriel@DOCUTEXTE.com

Madame, Monsieur Prénom Nom

Adresse, Ville, Province

Objet : Ruptude du contrat d’apprentissage

Madame, Monsieur Nom,

Votre contrat d’apprentissage a été conclu en date du [sécifiez la date] et devait avoir une durée totale de [nombre] semaines.

En principe, votre contrat devait se terminer le [date de la fin du contrat].

En date d’aujourd’hui, nous vous faisons parvenir cette lettre de rupture de votre contrat d’apprentissage. C’est donc à partir de maintenant que vous cessez de faire partie de l’entreprise.

Nous notifierons, dans les délais les plus brefs, le directeur du centre de formation par copie de la présente lettre ainsi qu’au service des apprentis.

Merci de bien vouloir acquiescer à cette demande de rupture du contrat d’apprentissage d’un commun accord en signant la présente lettre et en inscrivant « bon pour accord » sous votre signature.

Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur Nom, nos salutations distinguées.

Signature de l’Apprenti                        Signature de l’Employeur

          – Bon pour accord –

Téléchargement du fichier modèle

Cliquez sur le lien suivant pour télécharger notre fichier modèle original au format MS Word de cette lettre de notification pour une rupture d’un contrat d’apprentissage :